Compte rendu de réunion : Centrale Citoyenne Chatou

Bonjour,

Nous vous remercions à nouveau pour l’accueil que vous nous avez réservé ce matin, et la volonté que porte la collectivité pour mener à bien ensemble ce projet citoyen.

Pour rappel, Energie Partagée accompagne, finance et promeut l’énergie renouvelable citoyenne partout en France. Ce sont environ 300 projets citoyens en France, dont une 20aine en Île de France que nous accompagnons tout particulièrement Alexandra et moi. Nous bénéficions donc d’une importante base de retours d’expériences et d’outils mutualisés, que nous mettons à disposition des citoyens et collectivités, en plus de nos conseils personnalisés.

Voici le rétro planning discuté ce matin, que j’ai développé et que je complète en PJ des modèles de documents :
1) Porteurs du projet (FSMV ou l’association Forum & Projets) : envoyer un courrier à la collectivité portant manifestation spontanée de leur intérêt (voir ex. en pj)
2) Collectivité : fournir aux porteurs une lettre d’intention de la Ville de XXXX donnant son autorisation pour l’étude d’un projet sur le toit de XXX OU Délibération du Conseil Municipal de la Ville (recherche de modèle en cours).
3) Tous : engager les discussions sur la Convention d’Occupation Temporaire (COT – Serge a quelques modèles à vous proposer)
4) En parallèle les porteurs font l’étude du potentiel qui sera confirmée par le bureau d’étude (BE) de l’installateur au moment du devis et consultation BET structure.
5) Porteurs : faire la demande de subvention Etudes avec la lettre d’intention et devis BET (! facture postérieure à la commission permanente CP) pour la session fin juillet. Lancer dès maintenant la consultation auprès du BET.
En parallèle : poursuivre la mobilisation et la communication.
6) Après notification d’attribution de subvention en novembre. Porteurs du projet : lancer les études de structure.
6) Dès le résultat de l’étude -> Collectivité : lancement de l’AMI avec périmètre de toitures validées en janvier 2021 pendant 1 mois (voir modèle en pj)
7) En février-mars 2021 : réponse des porteurs de projets à l’AMI
8) Attribution en conseil municipal de mars 2021
9) En parallèle – Porteurs et les services de la mairie : démarche d’urbanisme (Déclaration Préalable), d’autorisation de travaux sur ERP auprès du Sdis + consultation Installateur pour devis.
9) Porteurs du projet : demande de subvention d’investissement à partir de mars (! calendrier AAP en 2021 inconnu) avec le devis et la COT (ou à minima lettre d’engagement de la ville ou un projet de COT suffisamment avancé.).
10) Porteurs du projet : lancement de la collecte financière, avec le soutien de la collectivité
11) Commission Permanente (CP) en mai (si session AAP à fin mars)
12) Porteurs du projet : lancer la commande aux installateurs et démarches de raccordement (! délai Enedis).(3 mois)
13) Travaux en juillet-août 2021?
14) Mise en service en novembre 2021?

J’attire votre attention sur le fait qu’il s’agit d’un prévisionnel ; car les projets dépendent d’autres interlocuteurs que la collectivité et les citoyens (ABF, préfecture, SDIS pour l’autorisation en ERP, Enedis pour le raccordement, Région etc.), et les étapes de go/no go sont fréquentes (technique, économique, administrative). Mais cela en vaut le coup !

Pour terminer, vous trouverez ci-joint quelques documents pour aller plus loin :
– la plaquette du réseau Energie partagée en Île de France,
– une synthèse du guide des collectivités pour tout savoir sur les implications possibles d’une collectivité dans les projets citoyens,
– LE guide “Bible” : Projets d’énergie renouvelable et citoyenne – S’orienter pour bien démarrer

Et par ici, nous avons collecté la parole de quelques élus s’étant investi dans le sujet : voici 3 petits films relatant leurs expériences
https://energie-partagee.org/des-films-pour-incarner-et-essaimer-lenergie-citoyenne-2/

Nous restons à votre disposition,

Bien cordialement,

Adrienne Pernot Du Breuil